-
Avis 20143320
Mairie de Guisy
Copies des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...
-
Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
-
Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
-
Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
-
Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
-
Avis 20143447
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie de l'entier dossier de permis de construire de Monsieur X pour l'extension d'un immeuble...
-
Avis 20143463
Mairie de Valmestroff
Copie de la déclaration préalable de travaux ou du permis de construire délivré à ses voisins,...
-
Avis 20143470
Mairie de Versailles
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, ainsi que le...
-
Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...
-
Avis 20143497
Mairie de Vannes
Copie des permis de construire suivants délivrés à :
1) la SCI SYNERIMMO III, le 4 octobre 2012...
-
Avis 20143507
Mairie de Lamothe-Landerron
Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20143516
Mairie de Mitry-Mory
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux du 26 mars 1991 approuvant les...
-
Avis 20143548
Mairie de Démuin
Copie de documents concernant la création d'un lotissement situé sur la parcelle cadastrée n° OA...
-
Avis 20143556
Mairie de Perpignan
Copie de documents concernant le permis de démolir n° 06613614P0004 attribué à la société HLM...
-
Avis 20143558
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les journaux communaux parus sous les...
-
Avis 20143561
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 09741612A0635 délivré à ses clients...
-
Avis 20143605
Mairie de Curgies
Copie d'éléments concernant la construction de la halle publique couverte :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
-
Avis 20143623
Mairie de Baillargues
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente ayant...
-
Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry
Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) :
1) le justificatif...