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Avis 20140164
Mairie de Cohiniac
Copie des autorisations de construction et d'installation d'un paint-ball sur la parcelle...
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Avis 20140221
Mairie de Gan
Consultation des registres de permis de construire, notamment les pages concernant le permis n°...
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Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...
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Avis 20140276
Préfecture de police de Paris
Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...
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Avis 20140284
Mairie de Launac
Consultation du permis de lotir n° 03128191LE001 délivré par arrêté du 2 octobre 1991 à Monsieur...
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Avis 20140288
Mairie de Spéracèdes
Copie des avis rendus par la Direction départementale des territoires et de la mer des...
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Avis 20140310
Mairie du Robert
Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
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Avis 20140350
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs à la réhabilitation de l'ancien hôtel « Le Bellevue » :
1) l'arrêté...
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Avis 20140351
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants, alors que le maire propose la consultation avec une sélection des...
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Avis 20140376
Mairie de Ségny
Copie de documents relatifs au projet de lotissement à usage d'habitation « Les Hutains » :
1)...
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Conseil 20140379
Mairie de Chassieu
Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...
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Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...
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Avis 20140442
Mairie de Dompierre-les-Ormes
Copie des documents suivants relatifs à une autorisation d'urbanisme concernant la parcelle...
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Avis 20140477
Mairie de Wittenheim
Copie du permis de construire n° 06837612J0154.
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Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...
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Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
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Avis 20142941
Mairie de Mudaison
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construire n° PC...
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Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
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Avis 20142952
Mairie de Saint-Saëns
Communication du permis de construire ou de la déclaration préalable concernant les travaux de...