-
Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
-
Avis 20133191
Mairie du Croisic
Copie de l'extrait des prescriptions du permis de construire PC n° 4404907R1050 relatives à la...
-
Avis 20133213
Préfecture du Var
Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...
-
Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
-
Avis 20133252
Mairie de Lumio
Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.
-
Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault
Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...
-
Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
-
Avis 20133412
Mairie de Toulouse
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20133425
Mairie de Sainte-Maxime
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux lotissements « XXX » et « XXX XXX...
-
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
-
Avis 20133525
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
-
Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues
Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...
-
Avis 20133717
Mairie du Lavandou
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Madame XXX :
1) le dossier de...
-
Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...
-
Avis 20133746
Mairie de Vialas
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme CUB 04819413B0017 en date du 3...
-
Avis 20133747
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie du cahier des charges portant le cachet de la préfecture d'Indre-et-Loire, du lotissement...
-
Avis 20133754
Mairie de Sainghin-en-Melantois
Copie de l'arrêté de permis de construire n° PC 05952311B0012 délivré le 24 mai 2011 à Monsieur...
-
Avis 20133769
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n° 57 649 11 M0004 et l'ensemble de...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...