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Avis 20175105
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication, dans le cadre du marché n° 09-039 de prolongement de la ligne de métro B, des...
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Avis 20175166
SNCF Réseau
Copie du procès-verbal d'inspection finale relatif à la ligne à grande vitesse...
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Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or
Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20182579
SNCF Réseau
Copie de documents suivants :
I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes :
- Saint-Léonard...
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Avis 20182660
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...
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Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
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Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...
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Avis 20183515
Toulouse Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20183516
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...
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Avis 20181548
SNCF
Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...
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Avis 20182065
Keolis - Rennes
Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...
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Avis 20173051
Groupe Keolis (siège)
Communication du taux de fréquentation des deux lignes de bus passant rue Félizots à...
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Avis 20173299
SNCF
Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...
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Avis 20184380
SNCF Réseau
Copie, uniquement en version papier, et non en version numérique à récupérer via un lien de...
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Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...