Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Assainissement Affaire courante

Avis 20143768
Mairie de Condom

Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...

30/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143846
Mairie de Bartrès

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Installations classées
Avis 20143890
Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères (SICTOM) des Couzes

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.

13/11/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier

Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...

13/11/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...

11/12/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...

22/01/2015 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144348
Mairie de Royaumeix

Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...

11/12/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134725
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès : 1) le dossier...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo

Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134831
Préfecture du Finistère

Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...

19/12/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134975
Mairie de Plouigneau

Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134976
Préfecture du Finistère

Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...

19/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20135004
Mairie de Vensat

Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...

16/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135010
Mairie de Vensat

Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...

16/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135037
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) de la baie et du bocage

Communication des éléments suivants, concernant l'étude du raccordement de la parcelle ZE n° 58...

16/01/2014 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135062
Mairie de Pardines

Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...

16/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135266
Communauté de communes des Versants d'Aime

Communication des conclusions du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)...

30/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135288
Mairie de Grandfontaine

Communication du plan d'assainissement collectif du réseau des Minières en amont du captage de...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau