Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Assainissement Affaire courante

Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141325
Préfecture de l'Indre

Communication du rapport d'enquête publique préalable aux arrêtés préfectoraux n° 2008-11-0123...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes
Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)

Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140465
Mairie de Thoiry

Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...

27/02/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140474
Mairie d'Avranches

Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140584
Mairie de Dinéault

Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock

Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20143025
Mairie de Viviers

Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20143091
Syndicat mixte du Grand Bassin de l'Oust

Consultation du mémoire en réponse produit lors de l'enquête publique en cours concernant les...

18/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143370
Mairie de Béhoust

Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143393
Communauté de communes du Luy-de-Béarn

Communication des textes réglementant les contrôles effectués par le service public de...

02/10/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20133236
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)

Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20133284
Mairie de Fontanil-Cornillon

Communication du plan du réseau d'eau potable de la commune.

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20133350
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...

26/09/2013 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau