-
Avis 20130545
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants :
1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...
-
Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Communication des documents suivants :
1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...
-
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois
Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...
-
Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)
Copie des documents suivants :
1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...
-
Avis 20130744
Mairie de Gometz-le-Châtel
Communication des documents suivants :
1) les dossiers techniques des bassins des Grands...
-
Avis 20130798
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime
Extrait du registre d'enquête publique dans lequel elle et Monsieur XXX ont consigné en mai 2005...
-
Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...
-
Avis 20130875
Syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire
Copie des documents indiquant les conditions de réalisation des travaux de raccordement de son...
-
Avis 20130899
Préfecture de la Somme
Copie intégrale du dossier concernant le centre d'enfouissement technique de Mons-Boubert.
-
Avis 20130974
Mairie de Los Masos
Copie des documents suivants :
1) le règlement de distribution d'eau ;
2) la délibération du...
-
Avis 20131058
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de l'ancienne carrière de La...
-
Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport ou...
-
Conseil 20070601
maire d'Embrun
- caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...
-
Avis 20071548
directeur général de BATIGERE Nancy
- consultation des documents suivants :
1) justificatifs des charges récupérables pour 2004 et...
-
Avis 20071992
maire de Bascons
- copie de l'étude de faisabilité, réalisée en 2005 par la SAFEGE portant sur l'assainissement...
-
Avis 20072429
directeur de Veolia-Eau (agence de Conches)
- copie de l'ensemble des documents en rapport avec l'autorisation donnée à l'entreprise Drouet...
-
Avis 20072668
maire de Saint-Trivier-de-Courtes
- copie et non seulement consultation sur place du document intitulé "cote 3 bis" du dossier de...
-
Avis 20074192
président du syndicat intercommunal d'assainissement de Morbecque / Steenbecque
- copie de l'intégralité des documents administratifs relatifs au zonage d'assainissement de...
-
Conseil 20074704
préfet de Maine-et-Loire (direction des collectivités locales et de l'environnement)
- d'une part, caractère communicable, à l'association de sauvegarde de l'Anjou, agrée au titre...
-
Conseil 20074761
président du syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (SIAEP) du Vallespir
- caractère communicable, à l'association des usagers de l'eau potable du Vallespir, des...