Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Assainissement Affaire courante

Avis 20141383
Mairie de Gagny

Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.

29/04/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon

Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...

13/05/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141504
Préfecture du Tarn

Copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif de la zone...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141553
Mairie de Saint-Bresson

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable déterminant...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141661
mairie de Arracourt

Communication du règlement communal d'assainissement.

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141703
Préfecture du Loiret

Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141765
Mairie de Raville

Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20141836
HAGANIS

Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin

Copie des documents suivants : 1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20141984
Mairie de Saint-Doulchard

Communication des documents suivants relatifs au cours d'eau « Le reculé » : 1) le rapport de...

19/06/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142125
Mairie de Villebret

Communication des informations et des documents suivants, relatifs à la lagune de Polier : 1)...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20142192
Mairie de Feilluns

Communication, sur cédérom, de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique...

03/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Modalités D’Accès/Modalités Eau
Avis 20142363
Mairie de Cancale

Communication des contrats d'affermage suivants : 1) le contrat conclu « dans les années 70 »...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142748
Mairie de Sorio

Communication, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de déclaration de forage déposé par...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142798
Mairie de Médréac

Copie des documents suivants concernant le fonctionnement des dispositifs d'assainissement non...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Hydrologie
Avis 20140777
Mairie de Carticasi

Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath

Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement