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Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)
Communication des documents suivants :
1) le projet éducatif de l'association ;
2) le projet...
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Avis 20171312
Conseil départemental du Jura
Communication des documents suivants concernant l'association sportive du Collège des lacs :
1)...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
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Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20163109
Ministère des sports
Communication des documents suivants concernant les associations « Union nationale des...
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Conseil 20163119
Mairie de Longuenesse
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des factures détaillées acquittées par le...
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Avis 20163196
Mairie de Bezolles
Copies par voie électronique ou à défaut par envoi postal en recommandé avec accusé de réception...
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Avis 20163265
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'octroi de...
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Avis 20163267
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants, relatifs à la subvention pour les années 2014 et 2015...
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Avis 20163345
Mairie de Gandrange
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
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Avis 20163509
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des états relatifs aux aides directes (subventions) et indirectes (locaux,...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20160106
Mairie de Montpellier
Communication des éléments suivants :
1) l'intégralité des dossiers de subvention, des comptes...
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Avis 20160187
Communauté de communes du Pays des Lacs
Copie des documents suivants concernant l'association sportive du collège des lacs :
1) le...
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Avis 20160276
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'identité des propriétaires privés bénéficiaires des...
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Avis 20160406
Mairie de La Voulte-sur-Rhône
Copie de la convention établie entre la commune et l'OGEC Jeanne d'Arc.
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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20160538
Ministère de l'intérieur
Communication de l'arrêté interministériel du 2 octobre 2002 relatif aux subventions pour...
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...