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Avis 20170603
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des documents suivants :
1) le montant et la liste des cultivateurs percevant une...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Avis 20170627
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) la totalité du registre des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170748
Mairie de Perles-et-Castelet
Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, ainsi que les montants...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20160922
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis (CAF 93)
Communication des documents administratifs concernant les aides à l'investissement obtenu par le...
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Avis 20161001
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Copie, par courrier électronique, des différentes conventions et comptes rendus
financiers...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Conseil 20161246
Mairie de Verniolle
Caractère communicable, au président d'une association, de la demande écrite d'un particulier...
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Avis 20161292
Mairie de Pérenchies
Communication des documents suivants :
1) l’état de la libération de la dette, année par année,...
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Avis 20161405
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du rapport d'évaluation établi dans le cadre de la demande d'aide personnalisée...
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Avis 20161408
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du compte rendu de la délibération du conseil départemental en 2005 concernant...
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Avis 20161434
Préfecture de la Manche
Copie du certificat de service fait établi par les services de la préfecture, ainsi que les...
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Avis 20161519
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants concernant l'Union nationale des associations de défense...
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Avis 20170894
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Communication du rapport d'audit concernant l'association communale « association musicale et...
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Avis 20171113
Mairie de Saint-Morillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande de...
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Avis 20171123
Société protectrice des animaux du Loir et Cher (SPA 41)
Copie des documents suivants :
1) les statuts des associations et la liste de leurs dirigeants...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...