Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Subvention Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
44
45
›
»

Résultats 921 à 897 sur 897 trouvés.

Administrations

7 Ministère de l'intérieur 6 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 6 Mairie de Saint-Saëns 6 Ministère de la culture 5 Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais 5 Ministère des sports 4 Conseil départemental des Alpes-Maritimes 4 Conseil régional d'Aquitaine 4 Conseil régional d'Ile-de-France 4 Conseil régional des Pays de la Loire

Séances

107 02/09/2021 102 24/11/2022 47 07/05/2015 32 15/12/2016 27 29/04/2014 16 19/06/2014 14 25/07/2013 10 23/05/2013 10 22/05/2014 9 17/06/2021

Mots-clés

204 Sécurité sanitaire 172 Budgets et comptes 102 Inspection 81 Patrimoine 25 Association 25 fondation 24 Marché public 19 Contrats administratifs 11 Institution scolaire

Thèmes

40 Vie Publique 38 Vie Locale 207 Affaires Sanitaires Et Sociales 107 Santé Publique Et Questions Sanitaires 100 Solidarités Et Prestations Sociales 270 Finances Publiques Et Fiscalité 237 Finances Locales 273 Finances Publiques Et Fiscalité 232 Finances Locales 39 Finances Publiques

Conclusions

408 Favorable 207 Sans objet/Inexistant 194 Favorable/Sauf vie privée 156 Sans objet/Communiqué 131 Favorable/Sauf secret des affaires 112 Favorable/Sauf inexistant 111 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 108 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 108 Favorable/Sauf diffusion publique 53 Favorable/Sauf établissement de document

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support