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Avis 20155388
Mairie du Sauze-du-Lac
Copie des demandes de subventions 2014 et 2015 concernant l'Association communale de chasse...
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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155438
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2014-2015.
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Avis 20155686
Communauté des communes du Serrois
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la communauté des communes...
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Avis 20155692
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions versées à l'association OGC...
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Avis 20155693
Ministère des sports
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère de la...
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Avis 20155694
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère des...
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Conseil 20155844
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire (DRAC 44)
Caractère communicable, à une personne privée, de l'arrêté préfectoral n° 2010/DRAC/341/368...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155066
Mairie de Saint-Saëns
Copie des dossiers déposés et des tableaux de financements se rapportant aux subventions...
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Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
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Avis 20150851
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des mandats émis par la commune dans le cadre de l'octroi d'une subvention exceptionnelle...
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Avis 20150950
Mairie de Sallaumines
Copie des bilans de l'association AOSC football pour les cinq dernières années.
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Avis 20150985
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication du montant des subventions 2012 et 2013 attribuées aux manifestations « Féria »...
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Avis 20151089
Mairie de Rion-des-Landes
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
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Avis 20151125
Mairie de Parentis-en-Born
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...