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Activités sportives Affaire courante

Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...

24/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs : 1)...

14/10/2021 Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20203375
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine

Communication des notes obtenues ainsi que des annotations à la suite du refus d'admission du...

19/11/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20212564
Mairie de Metz

Communication des rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les trois plus...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20213798
District de football du Morbihan

Communication de la copie des documents suivants relatifs au match de championnat de football de...

22/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Accident
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas

Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...

22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Tourisme Activités sportives
Avis 20214045
Mairie de Paris

Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...

22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Association fondation Subvention
Avis 20212429
Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)

Communication de la copie de ses trois licences de sport relatives à sa pratique du tai-chi-chuan X.

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise

Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20212480
Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby

Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20205270
Mairie d'Ouville

Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...

11/02/2021 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20217532
Office national des forêts (ONF)

Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...

27/01/2022 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Marché public
Avis 20217589
Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet

Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...

27/01/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Marché public
Avis 20217608
Mairie de Béziers

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit demandé par la ville en août...

17/02/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20217689
Communauté de communes Ardèche-des-Sources-et-Volcans

Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de...

17/02/2022 Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20220012
Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/03/2022 Favorable/Par dérogation Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Activités sportives
Avis 20216641
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Inspection
Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20221371
Mulhouse Alsace Agglomération

21/04/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Budgets et comptes Gestion domaniale Activités sportives Equipements collectifs
Avis 20221809
Mairie de Thorame-Basse

12/05/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives

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