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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20154191
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Saône-et-Loire (DSDEN 71)
Copie intégrale du document d'enregistrement des pièces de son dossier administratif.
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Avis 20154195
Mairie de Noaillan
Copie de l'avis du comité technique paritaire du centre de gestion de la Gironde, concernant la...
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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20154198
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de ses résultats de dosimétrie du mois de juin de l'année 1982 au mois de décembre...
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Avis 20154208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de son rang de classement au sein du « Réseau d'appui aux personnes et aux structures ».
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Avis 20154209
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication de l'enregistrement de sa communication du 04 novembre 2014 avec le docteur X,...
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Avis 20154211
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du procès-verbal de la CAP locale du 25 juin 2015 de l’École nationale de finances...
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Avis 20154212
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Consultation de l'intégralité de son dossier administratif concernant son emploi d'auxiliaire de...
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Avis 20154228
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20154230
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20154243
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie des courriers évoqués lors de la réunion du 21 mai 2015 avec le délégué CFDT, permettant...
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Avis 20154266
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client, comprenant notamment...
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Avis 20154268
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son dossier administratif ;
2) le...
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Avis 20154271
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret (CGFPT 45)
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente.
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Avis 20154277
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche (CGFPT 50)
Copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente à la suite de la réunion de...
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Avis 20154278
Mairie d'Ottmarsheim
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus du comité de direction et de...
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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20154294
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...
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Avis 20154301
Hôpitaux de Saint-Maurice
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de travail dont elle a été victime :
1) le...