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Avis 20141517
Mairie de Lyon
Communication du rapport hiérarchique rédigé par Monsieur XXX XXX, directeur des systèmes...
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Avis 20141542
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de l'intégralité des pièces constitutives du dossier administratif de son client.
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20141606
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CGFPT 05)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du 28...
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Avis 20141631
Mairie de Bischwiller
Copie de documents relatifs au recrutement de Monsieur XXX XXX :
1) la déclaration de vacance...
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Avis 20141632
Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents du cadre d'emploi des agents de police...
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Avis 20141633
Mairie du Vésinet
Copie de documents relatifs à Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de nomination au grade de chef de...
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Avis 20141677
Mairie de Saint-Tropez
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141678
Mairie de La Garde
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141679
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141686
Mairie de Taverny
Copie de préférence par courriel, de l'intégralité des documents sur la base desquels l'arrêté...
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Avis 20141729
Communauté de communes du Nord Grande Terre
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs budgétaires ;
2)...
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Conseil 20141734
Conseil régional de Rhône-Alpes
Caractère communicable au syndicat interco CFDT du Rhône de la liste nominative des agents de la...
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Avis 20141735
Centre communal d'action sociale de Libourne (CCAS 33)
Communication de tous les documents et de tous les avis le concernant, émanant du comité médical...
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Conseil 20141764
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Caractère communicable, à Maître XXX XXX XXX, conseil de Madame XXX XXX, des documents...
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Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
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Avis 20141844
Mairie de Gonesse
1) consultation des dossiers suivants :
a) son dossier administratif individuel ;
b) les...
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Avis 20141845
Mairie de l'Ile Rousse
Copie de deux rapports rédigés par Messieurs XXX et XXX.
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Avis 20141866
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les états des différents emprunts contractés par le...
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Avis 20141867
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs à son fils, XXX XXX, né le XXX XXX XXX, sapeur-pompier...