-
Avis 20216779
Mairie de Porte-de-Savoie
Communication, sous forme papier ou par courrier électronique, de l'ensemble des documents...
-
Avis 20216803
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication des éléments suivants :
1) les noms des locataires du parc privé de la ville ;
2)...
-
Avis 20216829
Communauté de communes Aunis-Atlantique
Communication des données, par commune et par zone, ayant permis d'établir l'état des lieux et...
-
Avis 20216846
Mairie de Marseille
Communication de l'audit sur la végétalisation de la L2 est (autoroute A507, sujette à un...
-
Avis 20216868
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Communication de la carte communale de la commune de Salles-Arbuissonnas et ses éventuelles...
-
Avis 20216885
Mairie de Le Roux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'acte de vente d'un terrain de 66 m2,...
-
Avis 20217108
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des documents suivants, portant sur sa parcelle cadastrale X, sise X à Chartrettes...
-
Avis 20217109
Mairie de Chartrettes
Communication des documents suivants, relatifs à sa parcelle cadastrale X, sise X à Chartrettes...
-
Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...
-
Avis 20217128
Mairie de Rennes
Communication des documents suivants cités dans l’arrêté n° 2021-3270 du 11 octobre 2021...
-
Avis 20217181
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication de l'ensemble des pièces contenues dans les dossiers de préemptions constitués...
-
Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...
-
Avis 20222514
Mairie de Meylan
-
Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
-
Avis 20222635
Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique
-
Avis 20222642
Mairie de Cadenet
-
Avis 20222732
Mairie de Saint-Cyr-la-Roche
-
Conseil 20222774
Mairie de Genas
-
Avis 20222786
Mairie de Brigueil-le-Chantre
-
Avis 20222851
Mairie de Sucy-en-Brie