-
Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)
Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...
-
Avis 20181528
Mairie de Martigues
Copie d'un plan concernant le lotissement « Hameau du Vallen » et faisant apparaître :
1) la...
-
Avis 20181638
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au...
-
Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
-
Avis 20181669
Mairie de Montgeron
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de rejet de son recours gracieux formé à...
-
Avis 20181706
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181707
Préfecture du Var
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...
-
Avis 20181758
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de certificat d'urbanisme...
-
Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
-
Avis 20181764
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l’évaluation du service des domaines...
-
Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
-
Avis 20181797
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Copie signée, en sa qualité de conseillère municipale et de conseillère territoriale, du...
-
Avis 20181803
Mairie de Nîmes
Copie de documents relatifs à la vente d'un immeuble sis sur la parcelle cadastrée section EY n°...
-
Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle
Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...
-
Avis 20181830
Mairie de Cormicy
Copie des documents relatifs à la réalisation de travaux de voirie à l'origine des inondations...
-
Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
-
Avis 20181913
Mairie de Narbonne
Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...
-
Avis 20181933
Mairie de Bourron-Marlotte
Communication, de préférence par voie électronique, de l'estimation de France Domaine sur...
-
Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...