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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20131103
Mairie de Punaauia

Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva : 1) l'avis...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire Risques naturels
Avis 20131121
Mairie de Gondecourt

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes notariés relatifs aux ventes des maisons...

28/03/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131129
Mairie de Fréjus

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131173
Mairie de Fréjus

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'acte de cession ou de vente concernant la...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131201
Mairie de Plagne

Consultation des délibérations et procès-verbaux relatifs au PLU de la commune en vigueur à ce jour.

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131215
Mairie d'Ancourt

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie

Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 : 1) les déclarations établies...

04/07/2013 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131259
Mairie de Canohes

Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131262
Mairie de La Crau

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20131263
Mairie de Saint-Esprit

Copie des observations formulées par le préfet de Martinique concernant le plan local...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131321
Mairie de Talence

Copie de l'acte de vente des parcelles cadastrées AE 147 à 151, 153, 169, 182, 184, et 186 sises...

28/03/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20131322
Mairie de Dieulefit

Caractère communicable à l'association « Dieulefit Atelier Territoire », de la lettre du préfet...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131350
Mairie de Jaujac

Copie du rapport de présentation concernant la modification du plan local d'urbanisme (PLU)...

11/04/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud

Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20131381
Mairie de Cormery

Copie, dans le cadre d'un litige concernant la propriété de la parcelle n° 261, des baux conclus...

28/03/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131452
Mairie de Trémuson

Communication de l'intégralité du dossier de déclaration préalable concernant la construction...

11/04/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131493
Syndicat d'aménagement rural des cantons de Château-Renard et Courtenay

Communication des documents suivants concernant la décision du comité syndical d'acquérir...

11/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Réglementation
Avis 20131494
Mairie de Plérin

Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131495
Mairie de Ploufragan

Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131497
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)

Copie des documents suivants : 1) les arrêtés par lesquels des zones de réglementation spéciale...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité