Recherche - CADA

Environnement

Avis 20153333
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...

24/09/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153358
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Copie des documents suivants concernant la pose d'une canalisation au niveau de la gendarmerie...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20153399
SNCF

Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153400
SNCF Réseau

Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs : - à la demande...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers

Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20153432
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)

Caractère communicable à un tiers, du rapport de visite du service de police de l'eau concernant...

08/10/2015 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153461
Mairie de Vivario

Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153462
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs

Copie de l'inventaire des zones de déblais concernant les compensations hydrauliques du...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20153482
Préfecture de la Somme

Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153541
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie, de préférence au format numérique ou papier, des documents suivants : 1) le schéma...

17/09/2015 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse

Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...

21/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151875
Mairie d'Avranches

Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.

18/06/2015 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151890
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de sa copie corrigée de l'examen théorique commun pour l'obtention de la licence...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Examen et concours
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche