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Avis 20191193
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locales (CAPL) 2 pour les...
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Avis 20191195
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'engagement au grade de brigadier chef...
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Avis 20191288
Institut universitaire de technologie de Sénart-Fontainebleau (IUT 77)
Copie des documents suivants la concernant :
1) le rapport établi lors de sa candidature à la...
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Avis 20191297
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la mise en œuvre de la procédure engagée...
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Avis 20191335
Orange Groupe
Communication des documents suivants le concernant :
1) la pièce relative aux sanctions de la...
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Avis 20191343
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents relatifs à Monsieur X :
1) la copie anonymisée de son arrêté de...
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Avis 20191358
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) concernant sa demande d'intégration dans le corps des...
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Avis 20191565
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité de son dossier...
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Avis 20191590
Tribunal de grande instance de Saintes (TGI 17)
Copie de l'ensemble des documents suivants, concernant les agents affectés au secrétariat du...
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Avis 20191670
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des convocations des enseignants de la circonscription d’Andrézieux sud (au nombre...
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Avis 20190482
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble
Communication des documents le concernant relatifs à l'accès au grade de la hors classe des...
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Avis 20191183
Musée du Louvre
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’ensemble des pièces...
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Avis 20191340
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, au format électronique par mail de préférence, de la copie des arrêtés de...
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Avis 20191409
Service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire (SDIS 37)
Communication de la partie la concernant du procès-verbal de la commission administrative...
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Avis 20191428
Mairie de Nanterre
Copie, par courriel, des documents suivants, le concernant :
1) les résultats au facteur SNAPI...
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Avis 20191434
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des arrêtés relatifs à la situation administrative de sa cliente...
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Avis 20191542
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'ensemble des autorisations et/ou refus de cumul d'activités accessoires pour les...
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Avis 20191556
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Copie de son tableau annuel d'avancement.
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20191759
Mairie du Pontet
Communication, dans le cadre de la tenue de la commission administrative paritaire du 14 juin...