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Avis 20204127
Ministère de l'Intérieur
Copie de la lettre de mission relative aux caméras-piétons adressée le 25 juin 2020 par le...
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Avis 20200845
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, par envoi de photocopies, des documents relatifs à la police municipale :
1) la...
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Avis 20201029
Eurométropole de Strasbourg
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20195872
Préfecture du Morbihan
Communication, de préférence par voie numérique, des éléments suivants :
1) à la suite d'une...
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Avis 20200526
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents relatifs à...
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Avis 20200728
Mairie d'Orléans
Communication des documents relatifs aux projets actuels et à venir portant sur la...
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Avis 20210886
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation du rapport et ses annexes techniques de l'enquête administrative relative à...
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Avis 20211283
Mairie de Marseille
Communication des documents relatifs à la surveillance algorithmique de l'espace public...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211830
Mairie de Saint-Gaudens
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20211768
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation préfectorale autorisant le système de...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20202397
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents notamment les...
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Avis 20202476
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20202492
Ministère de l'Intérieur
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents, notamment les...
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Avis 20210825
Préfecture de l'Isère
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20212725
Mairie de Moirans
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les manuels...
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Avis 20212917
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213194
Mairie de Saint-Affrique
Communication, de la copie papier et électronique, des documents administratifs (dossiers,...