Recherche - CADA

Environnement Affaire courante

Avis 20153151
Mairie d'Avon

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Sécurité sanitaire Eau
Avis 20153159
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)

Copie, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la carrière...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Judiciaire
Avis 20153189
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Copie de l'enregistrement du stockage de remblais sauvage constitué de pierres et de terre au...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20153205
Préfecture de la Vienne

Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)

Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants : 1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault

Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Zones d’activités
Avis 20153282
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication de documents relatifs à la conformité de la micro-centrale de Peyremale établie...

17/09/2015 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153285
Préfecture de la Vienne

Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153287
Mairie de Nouméa

Communication des résultats des dernières analyses de la solution de malathion utilisée dans le...

08/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20153291
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication de l'ensemble des résultats bruts d’analyses bactériologiques des eaux de baignade...

10/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution
Avis 20153292
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents de calculs définitifs, détenu par la Direction générale de l'énergie et du...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Délégation de service public
Avis 20153333
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...

24/09/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153358
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Copie des documents suivants concernant la pose d'une canalisation au niveau de la gendarmerie...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports