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Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
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Avis 20153400
SNCF Réseau
Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...
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Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs :
- à la demande...
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Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
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Conseil 20153432
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Caractère communicable à un tiers, du rapport de visite du service de police de l'eau concernant...
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Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...
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Avis 20153461
Mairie de Vivario
Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.
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Avis 20153462
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs
Copie de l'inventaire des zones de déblais concernant les compensations hydrauliques du...
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Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...
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Avis 20153482
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...
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Avis 20153541
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie, de préférence au format numérique ou papier, des documents suivants :
1) le schéma...
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Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...
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Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...
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Avis 20151875
Mairie d'Avranches
Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.
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Avis 20151890
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de sa copie corrigée de l'examen théorique commun pour l'obtention de la licence...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20152019
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants n'étant pas en ligne sur le site de la préfecture du Lot :
1)...
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Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...
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Avis 20152052
Charbonnages de France (CDF)
Copie des éléments suivants concernant le site de Villers-Saint-Sépulcre :
1) les informations...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...