Recherche - CADA

Economie Affaire courante

Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160348
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication du rapport, remis en septembre 2015, relatif à la mission confiée à l'Inspection...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Recherche développement
Avis 20160369
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie des documents suivants relatifs à la décision de la CNAC en date du 21 mai 2015 autorisant...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Conseil 20160372
Mairie de Longjumeau

Caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine « Les Hauts de...

18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160374
Communauté de communes du pays d'Olmes

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la station...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160417
Mairie d'Herlies

Copie des documents suivants : 1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160422
Mairie de Pleurtuit

Copie des documents suivants : 1) le dossier des marchés publics ayant permis à la commune de...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160445
Mairie du Crotoy

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la délégation de service public pour les...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Eau Délégation de service public
Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes

Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...

03/03/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Subvention Emprunt
Conseil 20160458
Secrétariat général au tunnel sous la manche

Caractère communicable, au cabinet Greenlaw Avocats, des documents suivants concernant le projet...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Agrément
Avis 20160468
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20160478
Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget

Communication des documents suivants concernant trois marchés publics passés par la communauté...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)

Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...

03/03/2016 Favorable Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160509
Mairie de Nancy

Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.

03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Budgets et comptes
Avis 20160537
Conseil départemental de la Côte-d'Or

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public