-
Avis 20123895
Conseil général de l'Ariège
Copie de l'acte de naissance de Monsieur XXX, XXX XXX né le 24 mars 1864 à Nalzen.
-
Avis 20124056
Mairie du Bouchage
Copie intégrale de l'acte de naissance de son grand-père, Monsieur XXX XXX, né le 23 octobre 1880.
-
Avis 20124073
Premier ministre
Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...
-
Avis 20124074
Université d'Aix-Marseille
- copie des documents suivants, relatifs à son année universitaire 2011-2012 :
1) la copie...
-
Avis 20124080
Mairie de Linthal
Copie des actes suivants :
1) l’acte de mariage sans filiation de XXX XXX, célébré le 15...
-
Avis 20124081
Ministère de la défense
- communication sans occultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code...
-
Avis 20124082
Tribunal de grande instance de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Conseil 20124086
Conseil général des Landes
Caractère communicable, au père de deux enfants bénéficiant de bourses départementales...
-
Avis 20124254
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA)
Communication des documents suivants concernant le recrutement sur l’INSA de Toulouse pour la...
-
Avis 20124257
Institut universitaire de technologie (IUT) de Metz
Copie intégrale de tous les documents ajoutés aux dossiers qu'il a transmis pour la poursuite de...
-
Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...
-
Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
-
Avis 20131146
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Limousin
Communication des observations du jury concernant sa candidature à l'examen en
vue de...
-
Avis 20131229
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'avis du conseil de l'ordre des Arts...
-
Conseil 20131233
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...
-
Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...
-
Avis 20131333
Lycée Blaise-Pascal de Segré
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années scolaires 2009-2010 et...
-
Avis 20131359
Université du Sud - Toulon - Var
Copie des documents suivants :
1) les copies des quatre épreuves écrites rendues au titre de la...
-
Avis 20131538
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication d'une copie :
1) des documents suivants relatifs à la session 2012 de l'examen...