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Loisirs

Avis 20183197
Mairie de Badens

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183256
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183296
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication des algorithmes ou traitements mis en œuvre par les universités pour traiter et...

06/09/2018 Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Conseil 20183600
Mairie de Guissény

Caractère communicable, à Monsieur X, de la copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20183705
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

15/09/2018 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Conseil 20184006
Mairie d'Issy-les-Moulineaux

Caractère communicable des coordonnées de l'ayant droit d'une personne décédée sur le territoire...

27/09/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20184055
Ministère de l'économie et des finances

Communication du rapport établi par Monsieur X sur la distribution de la presse par vente au numéro.

27/09/2018 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20184303
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)

Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S : 1)...

11/10/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20184304
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S : 1)...

11/10/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20180739
Ministère de la culture

Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20181107
Ministère de la culture

Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».

12/07/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Mise en ligne
Avis 20181961
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

06/12/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20182303
Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'habilitation déposé par le CREPS de...

10/01/2019 Favorable Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Sport Examen et concours
Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby

Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...

11/10/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20182870
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

27/09/2018 Défavorable/Diplomatie Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20183278
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication des itinéraires de randonnées déclarés auprès de la sous-préfecture de Saumur...

20/12/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20183337
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication du barème de correction de l'épreuve de révision comptable du diplôme d'expertise...

10/01/2019 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20183383
Ministère des sports

Communication du rapport de 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports consacré...

10/01/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Sport