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Loisirs

Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181732
Direction générale des patrimoines

Copie, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20181753
Mairie de Saint-Benin

Copie, dans le cadre d'une recherche personnelle familiale, du conseil de famille du 9...

06/09/2018 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20181757
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication de l'entier dossier scolaire de son fils, X, né en 2010.

12/07/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20181824
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)

Communication des documents suivants : 1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 : a) la...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181873
Banque de France

Communication des textes légaux régissant l'archivage, ou la conservation et la destruction, des...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Conseil 20181880
Communauté d'agglomération Provence verte

Caractère communicable du procès-verbal de constat établi par un huissier de justice lors de la...

06/09/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20181925
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

06/09/2018 Défavorable/Sécurité publique Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20181970
Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Communication du délibéré du jury du Master 1 Ingénierie Statistique et Economique de la...

13/09/2018 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181991
Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement Midi-Pyrénées-Nord (GRETA 12)

Communication de l'intégralité de son dossier administratif et plus particulièrement les...

27/09/2018 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Scolarité et examens
Avis 20182002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation de l'ancienne Surintendance des...

27/09/2018 Favorable/Sauf judiciaire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20182037
Mairie de Tarascon

Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Livre
Avis 20182048
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents relatifs aux épreuves écrites passées par son client au titre de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182057
Ministère des Armées

Consultation par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le...

06/09/2018 Défavorable/Défense Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20182059
Université de Bordeaux

Communication de la grille d'évaluation que doivent respecter les membres du jury en charge de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20182092
Mairie de Bannalec

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 26 août 1941.

13/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...

06/09/2018 Irrecevable/Mal dirigée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Algorithme code source
Avis 20182095
Mairie de Merckeghem

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 27 juin 1937.

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil