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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20132945
Mairie de Mortemer

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 13 décembre 2012 : 1) le compte...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132959
Mairie de Saint-Christol

Copie de la délibération du 25 mars 2013 approuvant le projet de révision du PLU de la commune.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132986
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Copie de documents dans le cadre de l'évaluation de l'emprise de son terrain frappée...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis

Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133000
Mairie de Thiron-Gardais

Copie de l'avenant au bail établi le 23 avril 2004, concernant la prorogation, pour une année...

26/09/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune : 1) le plan de zonage du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133016
Ministère de l'économie, des finances

Copie de la décision du 16 mai 1980 prise par le ministère de l'écologie, du développement...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133038
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133052
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133070
Mairie de Saint-Saëns

Copie de documents relatifs à la propriété XXX dont la cession par la commune a été autorisée...

12/09/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles

Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique : 1) l'arrêté...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133092
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques naturels
Avis 20133100
Mairie du Girouard

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon

Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune : 1) les justificatifs XXX publicité dans...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133113
Mairie d'Aulas

Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Équipements collectifs
Avis 20133139
Mairie d'Epône

Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133156
Mairie de Méréville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire

Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand

Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134004
Mairie d'Abitain

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau