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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153301
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153302
Mairie d'Avon
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153303
Mairie de Vémars
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153305
Mairie de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153308
Mairie d'Albi
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153315
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Communication des informations et/ou documents suivants relatifs à la mortalité des animaux de...
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Avis 20153322
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de tout document permettant de connaître le nombre total de jeunes bovins à primer...
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Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
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Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont
Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...
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Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...
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Avis 20153364
Mairie de Congrier
Copie des documents suivants :
1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...
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Avis 20153386
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) l'article 13 intitulé « Redevance » de la convention...
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Avis 20153393
Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)
Copie du cahier des charges de la concession signé avec ERDF (réseau de distribution) et EDF...