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Avis 20140560
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bons de commande et factures...
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Avis 20142902
Préfecture de l'Aube
Communication de la lettre d'observation adressée à la commune au sujet de la délibération...
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Avis 20142917
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire des propriétés bâties et non bâties de...
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Avis 20142963
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Verquières
Copie du règlement de l'association nécessaire pour la répartition des eaux entre les divers...
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Avis 20142982
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication des délibérations votées lors du conseil municipal du 20 juin 2014 portant sur...
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Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire :
1) les ordres du jour du...
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Avis 20143007
Mairie de Saint-Christophe-des-Bois
Copie de la pétition « lancée » contre lui.
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Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication d’une copie des documents suivants :
1) la délibération du consistoire portant...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Avis 20143214
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Battigny,...
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Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) le registre des...
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Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...
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Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...
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Avis 20143231
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par l'utilisation d'un site de stockage de...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143309
Mairie de Neufmoulin
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire et déclarations préalables...
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Avis 20143310
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication de l'expertise juridique complémentaire des prestations servies par l'Association...
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Avis 20143357
Mairie de Grande-Synthe
Communication sur cédérom, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement audio de...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...