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Avis 20140881
Mairie de Fleury-Mérogis
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sur support numérique fourni, des comptes rendus...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Conseil 20140903
Mairie de Wissembourg
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte de vente notarié passé entre la ville...
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Avis 20140984
Mairie de Neuillé-Pont-Pierre
Communication, par envoi électronique, de l'étude sur les Gens du voyage présentée par Tzigane...
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Avis 20140996
Maire de Penchard
Copies des documents suivants, relatifs aux travaux de remise en état de la boulangerie :
1)...
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Avis 20141000
Centre intercommunal d'action sociale "Sologne des étangs"
Copie des documents suivants :
1) le document précisant la nature et l’étendue de la délégation...
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Conseil 20141024
Mairie de Hirsingue
Caractère communicable d'un compte rendu d’intervention établi par deux garde champêtres de la...
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Avis 20141064
Mairie de Palaiseau
Communication des études relatives aux décisions du maire suivantes :
1) décision n° 2010-01-15...
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Avis 20141085
Préfecture de l'Oise
Communication de la lettre d'observation adressée au maire de Creil en décembre 2013, dans le...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
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Avis 20141122
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie des comptes rendus des deux réunions publiques ayant eu lieu dans le cadre de la...
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Avis 20141147
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Consultation des arrêtés municipaux depuis juin 2013.
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Avis 20141161
Mairie de Montpellier
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents relatifs au marché passé pour...
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Avis 20141169
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) les sondages réalisés auprès de...
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Avis 20141205
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Copie d'un document rédigé par le maire et un conseiller municipal, que ces derniers ont fait...
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Avis 20141219
Association Les Pitchouns de la crèche de Neuvic
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'association « Les Pitchouns de la...
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Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...