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Vie Publique/Vie Locale

Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold

Consultation des documents suivants : 1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143460
Mairie de Garges-les-Gonesse

Copie de l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que conseiller municipal délégué à la...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143485
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Communication par courriel des rapports sur le prix et la qualité des services communautaires...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143495
Mairie de Longpont-sur-Orge

Communication des copies de l’arrêté du maire du 27 mars 2001, portant délégation d'une partie...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143511
Mairie de La Plaine-des-Palmistes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes les délibérations adoptées lors...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Conseil 20143535
Mairie de Lunel

Caractère communicable aux héritiers, ayants droit et tiers des documents par lesquels les...

16/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143582
Mairie de Puteaux

Communication des documents suivants relatifs au séjour linguistique en Ecosse, du 11 au 24...

16/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143584
Mairie d'Escaudoeuvres

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les arrêtés municipaux...

16/10/2014 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143588
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Consultation, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143622
Mairie de Lamanon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le contrat...

16/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143636
Mairie d'Estaires

Consultation des documents suivants dans le but de connaître le numéro de la parcelle...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133158
Mairie de Meudon

Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...

06/06/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois

Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes : 1) le règlement et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Moyens et fonctionnement
Avis 20133189
Mairie de Chambéry

Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...

06/06/2013 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20133193
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de la séance du bureau...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Surfaces agricoles
Avis 20133221
Mairie de Leucate

Copie des documents suivants : 1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Moyens et fonctionnement
Avis 20133237
Mairie de Fréjus

Communication, à un conseiller municipal, des délibérations du conseil municipal relatives : 1)...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Subvention
Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes

Copie des documents suivants : 1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif