Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20181604
Mairie de Montpellier

Copie, à ses frais, des documents suivants relatifs à la réalisation d'un village d'hébergement...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20181646
Mairie de Paris

Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181669
Mairie de Montgeron

Copie des documents suivants, relatifs à la décision de rejet de son recours gracieux formé à...

06/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital

Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181706
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181707
Préfecture du Var

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay

Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...

06/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20181764
Mairie de Fontaine-Notre-Dame

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l’évaluation du service des domaines...

13/09/2018 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe

Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...

13/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet

Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181803
Mairie de Nîmes

Copie de documents relatifs à la vente d'un immeuble sis sur la parcelle cadastrée section EY n°...

06/09/2018 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle

Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...

06/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181914
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication de la facture, émise par la société WZ et associés relative à la co-construction...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Marché public
Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer

Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181933
Mairie de Bourron-Marlotte

Communication, de préférence par voie électronique, de l'estimation de France Domaine sur...

06/09/2018 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Sans objet/Détruit Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20181939
Préfecture de la Gironde

Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...

06/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité