Recherche - CADA

Industrie

Avis 20170136
SNCF

Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...

23/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)

Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170144
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des annexes au contrat de partenariat public-privé constituant également les...

09/03/2017 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20170155
Mairie de Beauvais

Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170156
Mairie de Viviers-les-Lavaur

Communication du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement XX - X et X, ayant...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170159
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants : 1) la demande de transfert formée par l’exploitant d’un débit de...

09/03/2017 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Licence IV
Conseil 20170160
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant chacun des deux...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170161
Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170168
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170174
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants concernant le marché public publié sous l'avis n° 12-71733 de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170191
Union des producteurs de vin Mâcon

Communication de l'ensemble des documents émis par l'organisme de contrôle SIQOCERT et l'Union...

09/03/2017 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20170204
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du contrat de concession et de ses avenants portant sur l’exploitation du domaine thermal de Vichy.

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170218
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie de la fiche de renseignements transmise au prestataire privé SOLUTIONS 30, afin de...

09/03/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20170264
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Copie des documents suivants : 1) les délibérations et les procès-verbaux de l’assemblée...

09/03/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20170283
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)

Copie, sur cédérom, des documents suivants relatifs à l'ensemble des lots des marchés publics...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170284
Communauté de communes de la région de Blain

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170289
Mairie de Vitrolles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170291
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170305
Caisse générale de sécurité sociale de Martinique (CGSS 972)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

23/03/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public