Recherche - CADA

Industrie

Avis 20170307
Mairie de Mimizan

Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...

09/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170355
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information...

09/03/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170359
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)

Copie des autorisations d'exploiter les parcelles suivantes situées sur la commune du Val-David...

09/03/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20170390
Mairie d'Avallon

Copie des pièces du marché public de maîtrise d'œuvre conclu avec le groupement composé des...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170411
Syndicat Mixte des Monts du Jura

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170434
Préfecture de la Haute-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, du dossier de demande d’autorisation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Grande distribution
Avis 20170436
Communauté d'agglomération du pays de Vannes

Copie du contrat de délégation de service public et de ses annexes signé avec la société RATP...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan

Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...

23/03/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170458
Mairie de Villedomer

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170486
Mairie d'Hénin-Beaumont

Copie, par courrier électronique, du marché signé, ayant pour objet la fourniture et la...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170538
Mairie de Champs-sur-Marne

Caractère communicable des documents suivants, alors que plusieurs recours sont en cours...

09/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20170541
Mairie du Blanc-Mesnil

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Installations classées
Avis 20170548
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Copie du dossier constitué à l'occasion de sa plainte formulée par courriel le 23 octobre 2015 à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170575
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des études et des procédures de...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170577
Conseil régional de Normandie

Copie des documents suivants concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public