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Avis 20170582
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication de l'entier document « Je rénove BBC » se composant de trois annexes entrant dans...
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Conseil 20170591
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Caractère communicable, à la société X, de l'instruction administrative rédigée le 28 novembre...
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Avis 20170595
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20170601
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
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Avis 20170624
Ministère de l'économie
Communication de tous documents et éléments relatifs à la procédure de publicité et de mise en...
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Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...
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Avis 20170636
Compagnie nationale de prévoyance (CNP)
Copie du contrat souscrit par sa mère, décédée en janvier 2016, en vue de lui transmettre un...
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Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
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Avis 20170678
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des rapports annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de délégation de...
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Avis 20170693
Mairie de Rochefort
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la publicité de l'appel public à la...
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Avis 20170719
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Communication, dans le cadre de la restructuration et de la construction de 3 pôles de...
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Avis 20170725
Mairie de Romainville
Copie, et non une consultation sur place, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Conseil 20170726
Mairie de Lamorlaye
Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...
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Avis 20170737
Mairie de Meursanges
Copie des documents suivants :
1) le plan d'alignement de la commune ;
2) l'acte d'engagement...
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Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
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Conseil 20170755
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Caractère communicable, à un concurrent du délégataire actuel, des rapports annuels 2014 et 2015...
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Avis 20170762
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...