Recherche - CADA

Avis 20150455
Mairie de Marseille

Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...

05/03/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20151967
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152030
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152172
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175432
Mairie de Marseille

Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180695
Mairie de Marseille

Consultation des tables décennales pour la période 1972 à 1982.

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20181041
Mairie de Marseille

Copie des listes d'agents promouvables.

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20174471
Mairie de Marseille

Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181775
Mairie de Marseille

Communication des documents concernant l'association de défense des familles et de l'Individu...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20172716
Mairie de Marseille

Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Conditions de travail Territoriale
Avis 20174196
Mairie de Marseille

Copie de l'intégralité des pièces relatives aux arrêtés municipaux d'hospitalisation d'office la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT Dossier médical personnel
Avis 20174209
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...

16/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142321
Mairie de Marseille

Communication des dossiers des candidats ayant été nommés au poste de rédacteur territorial...

03/07/2014 Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141031
Mairie de Marseille

Copie de documents dans le cadre de l'arrêté n° 07/079 en date du 6 août 2007 portant usage du...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20140219
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de réception des travaux ayant fait...

13/02/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133240
Mairie de Marseille

Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...

26/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Licenciement
Avis 20133966
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20131800
Mairie de Marseille

Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...

25/04/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133144
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Marché public Permis de construire
Avis 20130344
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...

20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle