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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.
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Avis 20180935
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie :
1) la copie de...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181462
Préfecture des Landes
Communication des effectifs de l’espèce « alouette des champs » détruits au moyen de pantes et...
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Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...
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Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
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Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20174188
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86)
Copie du dossier déposé par le conseil départemental de la Charente-Maritime au titre de...
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Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux
Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...
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Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...
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Avis 20183305
Ministère des Armées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...
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Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....
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Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...
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Avis 20185270
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...