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Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...
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Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche
Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...
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Avis 20185649
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'historique, depuis 2005, du nombre exact de navires de pêche professionnelle...
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Avis 20186246
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des comptes rendus de suivi des espèces galliformes réalisés au printemps et à...
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Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
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Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)
Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...
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Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...
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Avis 20190421
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication, par courriel, ou le cas échéant, par courrier postal, au format papier, des...
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Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...
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Avis 20191562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs à l'organisation d'une battue...
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Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...
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Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...
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Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)
Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20195506
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie du dossier d'examen soumis au conseil national de la protection de la...
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Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...