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Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)
Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.
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Avis 20161106
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20161107
Tribunal de commerce de Grenoble
Communication, de préférence par courrier électronique ou photocopie, de l'annexe n° 4.3.2.1 du...
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Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
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Avis 20161110
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion du conseil municipal en...
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Avis 20161113
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants, relatifs à sa cliente, mise en cause dans ses qualités...
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Avis 20161114
Lycée polyvalent Charlie Chaplin
Copie des rapports d’incident rédigés par Monsieur X et Madame X, conseillers principaux...
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Avis 20161115
Mairie de Tours
Copie de documents relatifs à l'opération d'aménagement concédée à la Société d'équipement de la...
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Avis 20161116
Pôle emploi
Communication d'une copie de tous les documents la concernant depuis sa première inscription à...
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Avis 20161117
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie des conventions de prêts du parti Front National notamment celle signée, le 11 septembre...
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Avis 20161118
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents et éléments suivants concernant la délibération 15C1225 en date du...
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Avis 20161119
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport de l'IGAS concernant le différentiel de charges dans le système de santé.
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Avis 20161121
Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972)
Copie des documents suivants se rapportant à l'intervention qui a eu lieu le 1er décembre 2014...
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Avis 20161123
Mairie d'Escherange
Copie de tout document administratif, éventuellement anonymisé, établi à la suite de...
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Avis 20161124
Mairie de Vittefleur
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 18 juin 2014...
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Avis 20161125
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport établi par son supérieur hiérarchique, adressé à la commission...
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Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
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Avis 20161127
Direction départementale de la cohésion sociale de l’Isère (DDCS 38)
Communication des parties administratives et médicales de son dossier d'accident de service...
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Avis 20161128
Orange Groupe
Communication de l’acte de notification de situation administrative ou d’état de services...