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Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
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Avis 20151513
Mairie de Bordeaux
Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...
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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20151599
Mairie de Tournefeuille
Copie des pages 8 à 11 de la demande de permis de construire PC 03155714C0085.
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151685
Mairie d'Elne
Copie des documents suivants, relatifs à une construction sur la parcelle BB 123 de la commune :...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20151765
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Copie du procès-verbal de la réunion de la commission régionale du patrimoine et des sites en...
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Avis 20151774
Mairie de Champeix
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC n° 06308014V0002 délivré...
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...
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Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot
Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...
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Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150021
Mairie de Riez
Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.
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Avis 20150031
Mairie de Saint-Pathus
Copie de la fiche d'instruction de la demande de permis de construire n° 774301400016 délivré le...
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Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...
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Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
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Avis 20150097
Mairie de Pélissanne
Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...
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Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
- relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...