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Avis 20195422
La Poste
Copie d'un EDART retraçant sa carrière depuis son entrée au sein du Groupe La Poste jusqu'à son...
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Avis 20195431
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication du rapport d'audition suite à sa candidature au concours de recrutement de...
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Avis 20195432
Mairie de Roubaix
Copie des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la fiche de poste de...
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Avis 20195451
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Gache (EHPAD 30)
1) copie de la décision officielle de l'agence régionale de santé ayant installé la directrice...
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Avis 20195452
Conseil départemental de la Sarthe
Communication de l'avis de la direction générale adjointe (DGASD) adressé à la direction des...
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Avis 20195459
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Copie de l'enquête administrative, engagée auprès des enseignants ayant travaillé avec son...
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Avis 20195461
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication, par voie électronique, des adresses des centres d’examens en France...
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Avis 20195470
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie du courrier adressé au maire de la ville de Gap demandant le retrait de l'arrêté du 12...
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Avis 20195473
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de la liste de tous les agents en contrat à durée déterminée en poste pour les...
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Avis 20195481
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par mail ou courrier, de la liste des techniciens de laboratoire de nuit...
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Avis 20195502
Cour d'appel de Grenoble
Copie de l'avis de la commission administrative paritaire des 20 et 21 mars 2019 sur...
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Avis 20195514
Centre hospitalier « Ferdinand-Grall »
Communication du procès-verbal du conseil de discipline en date du 27 mai 2019 concernant sa cliente.
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Avis 20195519
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments manquants de son dossier administratif individuel, à la suite d'une...
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Avis 20195527
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, la concernant :
1) l'avis du comité médical ministériel du...
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Avis 20195543
Collège Bebel de Sainte-Rose (971)
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20195546
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Consultation de son entier dossier administratif .
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Avis 20195561
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 84-Unité départementale)
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20195564
Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972)
Copie de la fiche de poste de son client pour la période du 1er décembre 2014 au 28 février 2016.
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Avis 20195573
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20195577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants, relatifs à la décision du 17 avril 2019 portant sur son inaptitude...