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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Avis 20194609
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)

Copie de l'entier dossier de recensement de l'ensemble des chemins ruraux de la commune d'Albiac...

25/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20203534
Mairie de Villennes-sur-Seine

Communication, par courrier électronique ou consultation en mairie, du dossier concernant le...

31/12/2020 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20201556
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, par voie dématérialisée ou à ses frais par voie postale, à la suite d'une...

16/07/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités
Avis 20202087
Ministère de la Transition écologique

Communication de l'avis rendu par le ministère sur les différents scénarios de rénovation et de...

10/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20202088
Préfecture de la région Occitanie

Communication du dossier déposé par le préfet de région, en novembre 2018, auprès de la...

10/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20202317
Mairie de Baixas

Consultation des documents relatifs aux actes fondateurs de la rocade modifiant le tracé de la...

24/09/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption Permis de construire
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains

Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire POS-PLU
Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Déchets
Avis 20200890
Mairie de Chevru

Copie des plans des réseaux (eaux électricité) situés rue neuve du Montcel, rue du Montcel et...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20201977
Mairie de Pérols

Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon

Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Eau
Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication des documents suivants : 1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20202294
Mairie de Saint-Avold

Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20202375
Mairie de Prinsuéjols-Malbouzon

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le tableau...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20202416
Mairie de Boisemont

Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme

Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20195682
Mairie d'Ondres

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier de création de la ZAC des 3...

14/05/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption Permis de construire
Avis 20195909
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...

14/05/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire