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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151377
Mairie de Bessancourt
Communication des document suivants :
1) la décision d'opposition en date du 10 avril 2013 à sa...
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Avis 20151400
Mairie de Miramas
Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002
1) le récépissé de...
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Avis 20151410
Mairie de Château-Landon
Copie, par voie postale ou électronique, du dossier de permis d'aménager seize lots sur le...
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Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives
Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...
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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
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Avis 20151513
Mairie de Bordeaux
Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...
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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20151599
Mairie de Tournefeuille
Copie des pages 8 à 11 de la demande de permis de construire PC 03155714C0085.
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151685
Mairie d'Elne
Copie des documents suivants, relatifs à une construction sur la parcelle BB 123 de la commune :...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20151765
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Copie du procès-verbal de la réunion de la commission régionale du patrimoine et des sites en...
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Avis 20151774
Mairie de Champeix
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC n° 06308014V0002 délivré...
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...
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Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot
Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...
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Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...