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Avis 20155155
Mairie de Boisseron
Communication, sur cédérom ou support papier, des documents suivants, visés dans l'arrêté du...
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Avis 20155168
Mairie de Charency-Vezin
Communication des documents suivants :
1) tous les documents concernant les travaux réalisés à...
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Avis 20155201
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02D22811D0045 concernant une propriété...
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Avis 20155204
Mairie de Fosses
Copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction...
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Avis 20155217
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...
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Avis 20155260
Mairie de Saint-Marcellin
Photocopie des documents suivants, relatifs aux demandes de permis de construire déposées par...
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Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
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Avis 20155283
Mairie de Paris
Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...
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Conseil 20155285
Mairie de Criquetot-l'Esneval
Caractère communicable,à une administrée, du rapport d'expertise relatif à l'indice de cavité...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
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Avis 20150903
Mairie du Paradou
Communication d'une copie du certificat de non-opposition à la déclaration préalable de travaux...
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Conseil 20150993
Mairie de Carnoux-en-Provence
Caractère communicable et obligatoire, à des notaires, de la copie de l'intégralité des dossiers...
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Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
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Avis 20151106
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire et de démolir numéro...
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Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
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Avis 20151133
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Copie des documents concernant des constructions ou aménagements réalisés sans permis de...
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Avis 20151153
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant l'ouverture d'un établissement recevant du...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...