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Avis 20150021
Mairie de Riez
Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.
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Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...
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Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
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Avis 20150097
Mairie de Pélissanne
Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...
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Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
- relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...
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Avis 20150116
Mairie de Sainte-Marie (97)
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 97441814A0060 délivré à Monsieur X X X...
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Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
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Avis 20150135
Mairie de Margerie-Chantagret
Copie de toutes les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux de clôture et de...
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Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme...
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Avis 20150181
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...
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Avis 20150207
Mairie du Mans
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...
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Avis 20150250
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Copie de la lettre ou du courriel que l'ancien propriétaire, Madame X X-X représentée par son...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150309
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...
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Avis 20150314
Mairie de Vauchelles
Copie du permis de construire n° PC 06065713C007 délivré le 18 avril 2014 à Monsieur X X.
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Avis 20150367
Mairie de Valence
Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150406
Mairie de Grabels
Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...
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Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
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Avis 20150446
Mairie de Choisy-le-Roi
Copie de documents relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente n° PC...