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Avis 20152881
Mairie de Lescheroux
Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...
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Avis 20152891
Préfecture de police de Paris
Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...
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Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...
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Avis 20152917
Ministère de la culture
Copie des documents suivants relatifs à une construction sur le territoire de la commune de...
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Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
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Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.
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Avis 20153009
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20153026
Mairie de Talence
Communication du procès-verbal d'infraction dressé le 12 mai 2015 par un agent assermenté du...
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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153090
Mairie d'Arboucave
Copie des permis de construire concernant des maisons d'habitation situées route de Geaune,...
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Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...
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Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
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Avis 20153162
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...
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Avis 20153174
Mairie de Limoux
Copie du plan d'implantation des constructions relatives au permis de construire n° 1120614H0048...