Recherche - CADA

Subvention Affaire courante

Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon

Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132117
Conseil général de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 : 1)...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse

Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132121
Mairie de Souppes-sur-Loing

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132122
Mairie de Souppes-sur-Loing

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132145
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...

25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132146
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132182
Préfecture de la région Bretagne

Copie de l'arrêté de subvention concernant 385 000 € alloués au titre du Fonds européen pour la...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132228
Mairie d'Evreux

Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132230
Préfecture de la Haute-Corse

Copie du document produit par la commune de Carticasi, conformément aux dispositions de l'annexe...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132243
Université de la Réunion

La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20132326
Mairie de Montauban

Copie des documents suivants : 1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Institution scolaire Subvention
Avis 20132411
Ministère de l'économie, des finances

Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes d'aide financière de...

25/07/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132427
Conseil général des Landes

Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par le Département.

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132428
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par la Région.

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132447
Mairie de Hacqueville

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Budgets et comptes Permis de construire Subvention
Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : 1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention