Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Affaire courante

Avis 20182685
Préfecture du Morbihan

Communication de préférence par voie numérique , de l’arrêté d’enregistrement préfectoral pris...

08/11/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20182785
Mairie d'Issy-l'Évêque

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20182891
Préfecture de la Gironde

Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
Avis 20182905
Office national des forêts (ONF)

Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de l'expertise de l'Institut...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20182930
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86)

Communication du rapport de l'inspectrice des installations classées pour la protection de...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182976
Toulouse Métropole

Communication de documents relatifs aux travaux réalisés sur un terrain sis X à Cugnaux,...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182979
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication de documents relatifs aux travaux réalisés sur un terrain sis 62 avenue de...

25/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183033
Préfecture de l'Indre

Communication de l'étude d'impact élaborée dans la cadre d’un projet d'aménagement d'un circuit...

22/11/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183054
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure

Copie de documents relatifs au projet éolien sur le territoire de la commune : 1) les...

25/10/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20183075
Ministère de l'Intérieur

Communication de documents dans le cadre du refus de l'état de catastrophe naturelle à la suite...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183148
Préfecture du Finistère

Communication du rapport établi par les services de l'Inspection des installations classées à la...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183202
Aéroport de Toulouse-Blagnac

Communication des données du système de mesure de bruit « Sentinelle » exploité par l'aéroport,...

25/10/2018 Favorable Irrecevable/Abonnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183495
Mairie de Bois-le-Roy

Copie, sous format numérique, de la convention relative à l'installation par l'opérateur ORANGE...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
Avis 20176066
Préfecture de l'Oise

Copie des éléments suivants concernant le Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20176113
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Consultation de la pétition avec les noms des personnes signalant une nuisance olfactive venant...

22/03/2018 Favorable Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180063
Préfecture du Doubs

Communication des informations suivantes concernant la casse automobile Auto Pièces 25000 située...

22/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20180249
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180281
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Communication du rapport d’accident du Kea Trader et de l'ensemble des autres documents...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution

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