-
Avis 20174389
Préfecture des Hauts-de-Seine
Consultation du dossier concernant la « dépollution X 9-11 rue Médéric - dossier 31505 ».
-
Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
-
Conseil 20173073
Mairie d'Aydius
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la téléphonie mobile sur la commune...
-
Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...
-
Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
-
Avis 20173147
Mairie de Figeac
Copie de la lettre du 11 mai 2016 établie par Monsieur X, gérant du bar-restaurant « X »,...
-
Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
-
Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
-
Avis 20173283
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
-
Avis 20173335
Mairie de Strasbourg
Communication du compte rendu des résultats des mesures acoustiques réalisées de novembre à...
-
Avis 20173348
Mairie d'Aydius
Copie, par envoi postal, de l'intégralité des documents relatifs à la téléphonie mobile 2G et 3G...
-
Avis 20173389
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents à la suite d'une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle de la...
-
Conseil 20173465
Préfecture de l'Hérault
Caractère communicable du plan communal de sauvegarde de Lamalou-Les-Bains en date de 2009,...
-
Avis 20173472
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) portant sur la...
-
Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...
-
Avis 20184338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'intégralité des documents administratifs suivants, concernant le dépassement...
-
Conseil 20184497
Mairie de Rochegude
Caractère communicable aux riverains d'un bar ne respectant pas les arrêtés préfectoraux et...
-
Conseil 20184637
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Caractère communicable à une association, des résultats d'analyses effectuées par le service en...
-
Conseil 20185688
Préfecture du Cher
Caractère communicable par la mairie à un administré des documents concernant la démolition et...